Les présentes conditions de vente régissent la relation contractuelle entre Gaëtan PILATO, photographe spécialisé dans le portrait, les produits et l’événementiel autour du gothique, et ses clients. Veuillez lire attentivement ces conditions avant de passer une commande. En effectuant une commande sur notre site internet www.gaetan-pilato.com, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité.

1. Produits et Services

1.1 Types de services : Nous proposons des services de photographie comprenant le portrait, les produits et l’événementiel autour du gothique. Nous réalisons des photos digitales et sur support.

2. Commandes

2.1 Passer une commande : Les commandes peuvent être effectuées via notre site internet ou par tout autre moyen de communication préalablement convenu avec le client.
2.2 Disponibilité : Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des plages horaires convenues entre le client et Gaëtan PILATO.
2.3 Confirmation de commande : Une fois la commande passée, une confirmation sera envoyée par email ou par tout autre moyen de communication préalablement convenu avec le client.

3. Prix et Paiement

3.1 Prix : Les prix des produits et services sont indiqués en euros et sont soumis à la TVA en vigueur. Les frais de livraison, s’il y en a, sont également indiqués séparément.
3.2 Modes de paiement : Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement convenu avec le client. Les détails de paiement seront fournis lors de la confirmation de commande.

4. Livraison

4.1 Délais de livraison : Les délais de livraison peuvent varier en fonction du type de service et de la complexité de la commande. Ils seront convenus entre le client et Gaëtan PILATO lors de la commande.
4.2 Frais de livraison : Les frais de livraison, le cas échéant, seront indiqués lors de la confirmation de commande.

5. Droit de Rétractation

5.1 Rétractation : Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
5.2 Exceptions au droit de rétractation : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux services de photographie personnalisés et sur mesure.

6. Droits d’Auteur

6.1 Propriété intellectuelle : Gaëtan PILATO conserve tous les droits d’auteur sur les photographies réalisées. Le client acquiert uniquement les droits d’utilisation définis dans le contrat de vente.
6.2 Utilisation des photographies : Le client s’engage à utiliser les photographies conformément aux termes du contrat de vente et à ne pas les utiliser à des fins commerciales sans l’autorisation écrite préalable de Gaëtan PILATO.

7. Confidentialité

7.1 Protection des données : Gaëtan PILATO s’engage à protéger la confidentialité des informations personnelles fournies par les clients et à les utiliser uniquement dans le cadre de la relation commerciale.

8. Litiges

8.1 Loi applicable : Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français.
8.2 Règlement des litiges : En cas de litige, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement amiable. À défaut, les tribunaux français seront compétents pour résoudre le litige.

Ces conditions de vente peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. La version en vigueur au moment de la commande prévaudra. Pour toute question ou demande d’information supplémentaire, veuillez nous contacter via les coordonnées fournies sur notre site internet www.gaetan-pilato.com.